Conditions d'utilisations.

1. Exclusion de responsabilité (Le "Disclaimer")

• L'association met tout en œuvre pour fournir des informations correctes (ex: date d'une sortie pour les aînés), mais qu'elle ne peut être tenue responsable en cas d'erreur involontaire ou de changement de programme de dernière minute.
• En cas de liens vers des sites externes (commune, ligues de santé, assurances, Pro Senectute), l’association n'est pas responsable du contenu de ces sites tiers.

2. Les formulaires (Contact et Inscription, règles d'envoi)

• L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes dans le formulaire (nom, prénom, e-mail).
• Il est interdit d'utiliser le formulaire de contact pour envoyer des publicités (spam) ou des messages injurieux.
• L'envoi du formulaire d'inscription ne vaut pas acceptation automatique (ex: « L’inscription finale à l’association ou à l'activité reste soumise à la validation du comité ou à la limite des places disponibles »).

3. Propriété intellectuelle et photos des membres

• Droits sur les textes et images :  le contenu (textes, logo de l'association, photos) appartient à l'association et ne peut pas être copié sans autorisation.
• Droit à l'image  : « Si une personne membre de l'association apparaît sur une photo publiée sur ce site et souhaite son retrait, elle peut en faire la demande simple par e-mail à l'adresse de contact. »

4. Droit applicable et For juridique

Le site est soumis exclusivement au droit suisse.
For juridique : « Le for juridique est situé à Courtelary, Suisse ».